Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site mamounia.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale : SAS LE MAMOUNIA
• Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
• Capital social : 1 000,00 €
• Siège social : 7 Rue du Maréchal Foch, 67500 Haguenau, France
• SIREN : 990 095 002
• SIRET : 990 095 002 00012
• RCS : Strasbourg
• N° TVA intracommunautaire : FR03990095002
• Code NAF : 56.10A - Restauration traditionnelle
• Téléphone : 03 88 93 07 19
• Email : contact@mamounia.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la SAS LE MAMOUNIA.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site mamounia.fr, incluant notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques et structure du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de la SAS LE MAMOUNIA ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la SAS LE MAMOUNIA.

La conception graphique et le développement technique du site restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs (Studio Fief).

5. Limitation de responsabilité

La SAS LE MAMOUNIA s'efforce de fournir sur le site mamounia.fr des informations aussi précises que possible.

Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des défauts de mise à jour.

Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer à tout moment.

La SAS LE MAMOUNIA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. La SAS LE MAMOUNIA ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Conception et développement

Site conçu et développé par Studio Fief

• Direction artistique : Romain Gelb
• Développement : Diwan Bougmiha Gallais
• Contact : contact@studiofief.com